À mesure que les technologies de pointe transforment les marchés financiers, les ménages canadiens peuvent profiter de services financiers plus accessibles, moins coûteux et de meilleure qualité. Mais ces innovations s’accompagnent aussi de risques nouveaux et souvent imprévisibles. Avec l’influence croissante de l’intelligence artificielle générative et l’évolution rapide des marchés financiers, les organismes de réglementation doivent relever le défi crucial d’encourager l’innovation bénéfique tout en protégeant les investisseurs contre les menaces émergentes.
La nouvelle , qui porte sur la façon dont la réglementation des valeurs mobilières au Canada peut être structurée non seulement pour détecter la fraude et les abus financiers, mais aussi pour encourager des innovations prometteuses, sera dirigée par le professeur Douglas Sarro, chercheur au Centre de recherche en droit, technologie et société et professeur adjoint à la Faculté de droit, Section de common law, de l'Université d'Ottawa. Ses recherches exploreront deux dimensions importantes de la conception réglementaire : les objectifs que les organismes de réglementation doivent poursuivre et les règles procédurales qui guident leurs processus décisionnels. Alors que les récents échecs en matière de protection des consommateurs ont mis en lumière des lacunes dans la surveillance réglementaire, des politiques trop restrictives risquent de repousser l’innovation hors du Canada.
En plus d’examiner l’expérience réglementaire du Canada, le professeur Sarro comparera le fonctionnement des organismes de réglementation des valeurs mobilières dans d’autres économies avancées, dont les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Australie, l’Irlande, la Nouvelle-Zélande, Singapour et Hong Kong. Cette analyse comparative explorera la manière dont ces pays structurent leurs objectifs réglementaires et leurs procédures décisionnelles, afin d’en tirer des leçons utiles pour le Canada.
Le professeur Sarro apporte à ce projet une expertise approfondie, acquise tant par ses réalisations universitaires que par son expérience professionnelle. Ses recherches sur le droit des valeurs mobilières, l’élaboration de règles et l’innovation financière ont été publiées dans d’importantes revues juridiques canadiennes et citées devant la Cour suprême du Canada. Avant d’entamer sa carrière universitaire, il a été conseiller principal à la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, et il continue de collaborer avec les praticiens de l’industrie comme membre et ancien président du Advocacy Council for CFA Societies Canada.
Les subventions Développement Savoir du CRSH soutiennent la recherche à ses débuts. Elles permettent l’élaboration de nouvelles questions de recherche, ainsi que l’expérimentation de nouvelles méthodes, approches théoriques et idées.
Félicitations au professeur Sarro !