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Vue aérienne du campus et du canal

Chaire de recherche du Canada en innovation et droit de la propriété intellectuelle

La Chaire de recherche du Canada en innovation et droit de la propriété intellectuelle examine comment les cadres juridiques et politiques influencent l'échange d'idées, d'informations et de données dans l'économie mondiale du savoir du XXIe siècle.

Dirigée par le professeur Jeremy de Beer, la Chaire soutient la recherche interdisciplinaire sur la manière dont les systèmes de propriété intellectuelle (PI) et la réglementation technologique affectent la capacité des individus, des communautés et des institutions à générer et à partager l'innovation. Le programme s'intéresse particulièrement à la manière dont le droit de la PI façonne les résultats de l'innovation dans les domaines de la santé, de l'agriculture, du climat, de l'éducation et des infrastructures numériques.

Logo CRC en innovation et droit de la propriété intellectuelle

Les recherches de la Chaire abordent le paradoxe de l'utilisation des droits exclusifs de propriété intellectuelle pour encourager l'innovation tout en reconnaissant qu'ils peuvent également entraver l'accès à des technologies et à des connaissances vitales. Un portefeuille de projets interdépendants examine comment des systèmes ouverts et collaboratifs peuvent à la fois stimuler l'innovation et répartir plus équitablement ses avantages.

Au Canada, le programme évalue de manière critique les lois sur le droit d'auteur, les brevets, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle afin de déterminer comment soutenir au mieux l'innovation. Les projets de la Chaire renforcent l'écosystème d'innovation du Canada en réponse à l'évolution de la dynamique économique et géopolitique, améliorent le traitement des connaissances autochtones dans les régimes de propriété intellectuelle et relèvent les défis liés à l'application ou à la défense des droits dans le domaine des technologies émergentes. Des études comparatives explorent également comment l'environnement politique du Canada peut offrir des leçons aux autres juridictions et s'inspirer de leurs approches.  

À l'échelle internationale, la chaire utilise des méthodes mixtes, notamment l'analyse juridique, les études empiriques et la recherche-action, afin d'harmoniser les politiques avec les objectifs de développement durable. Des travaux sur le terrain et des collaborations interdisciplinaires dans des pays d'Afrique, d'Amérique latine et d'Asie examinent les défis pratiques dans des domaines tels que l'IA et la gouvernance des données, l'innovation biomédicale ouverte et le transfert de technologies propres. Le programme participe activement à l'élaboration de normes mondiales et aux débats sur les politiques en matière de propriété intellectuelle au sein d'institutions telles que l'Organisation mondiale du commerce, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, l'Organisation mondiale de la santé et l'Union africaine. 

Le Programme des Chaires de recherche du Canada est une initiative nationale qui soutient l'excellence en recherche dans les universités canadiennes. Les Chaires de niveau 1 sont attribuées à des chercheur(e)s reconnu(e)s par leurs pairs comme des leaders internationaux. Ces postes sont soutenus par des mandats renouvelables de sept ans et visent à renforcer la capacité du Canada à mener des recherches de haute qualité, à encadrer les futurs leaders et à contribuer au débat public. Au Centre de recherche en droit, technologie et société, le titulaire de la Chaire contribue à la formation des étudiant(e)s diplômé(e)s, à la promotion de la collaboration interdisciplinaire et à l'établissement de partenariats institutionnels.

Titulaire

Jeremy de Beer

Jeremy de Beer

Chaire de recherche du Canada en innovation et droit de la propriété intellectuelle

Professeur titulaire, Section de common law, Faculté de droit  

Co-responsable, Open AIR

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Pour plus d'informations sur la recherche, les publications ou la manière de s'impliquer, veuillez contacter le professeur Jeremy de Beer.