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1.    Approval of the agenda

2.    Minutes of the meeting of May 5th, 2022 (b)

3.    Business arising from the minutes

4.    Welcome to new members

5.    Renewal of mandate

6.    Word of introduction

FOR RECOMMENDATION

7. Major Modifications

a) Health Sciences
Modifications to the Human Kinetics Program (2022-UGRD-SSAN-01) (b)

b) Health Sciences
Modifications to the undergraduate programs in Health Sciences (2022-UGRD-HSS-01) (b)

8. Academic Regulations

a) Modifications to the policies of the Faculty of Medicine (b)

b) Modification to the academic regulation I-5.7 Academic Reset (2021-2022 VPAA 006) (b)

FOR INFORMATION

9. Minor Modifications Report (b)

a) Telfer School of Management 

b) Faculty of Education

FOR DISCUSSION

10. Academic regulation I-9.2 Final Examination 

11. Template of the letter of intent for the creation of a minor

La réunion a lieu le jeudi 8 septembre 2022 à 9h30 à Vanier 1026 et par Teams.

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L. Abanto Rojas, S. Bainbridge-Whiteside, J-M. Barrette, S. Cadieux, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, D. Delcorde, A-M. Dionne, P. Dumond, O. Faucher, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Jezak, M. Labrosse, R. Leck, P-E. Parent, H. Pellerin, A. Popatia, Y. Rajwani, A. Roussy, U. Ruhi, A. Stinzi, S. Thériault, V. Strimelle, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUSÉES

E. Bercier, J. Carnegie, B. Castilloux, S. Dossani, M. Théberge, D. Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

M. Anawati, L. Bolduc, É. Detellier, C. Landry, P. Leclair, J. Leddy.

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

1.  APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.

2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 13 JANVIER 2022
Le procès-verbal de la réunion du 5 mai 2022 est approuvé tel que présenté.

3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL

4. BIENVENUE AUX NOUVEAUX MEMBRES
Aline Germain-Rutherford souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du CEPC : Monika Jezak, vice-doyenne à la Faculté des arts; Alain Roussy, vice-doyen à la Faculté de droit, section de Common Law; Anne-Marie Dionne, vice-doyenne à la Faculté d’éducation; Paul-Eugène Parent, vice-doyen à la Faculté des sciences; et Véronique Strimelle, vice-doyenne à la Faculté des sciences sociales.

5. RENOUVELLEMENT DE MANDAT
Aline Germain-Rutherford annonce le renouvellement de mandat de Luis Abanto Rojas et de Mariette Théberge.

6. MOT D’INTRODUCTION
Patrick Leclair se joint à la réunion. Il présente les inquiétudes des membres du personnel de la clinique médicale pour les étudiants, qui craignent d’être débordés par les demandes de certificats médicaux de la part des étudiants cet automne qui auraient la covid ou une maladie respiratoire. Dans l’attente de l’automatisation du formulaire d’autodéclaration, il demande si c’est possible de mettre en place une solution intérimaire pour que les étudiants ne soient pas obligés de demander des certificats médicaux.

Une discussion s’engage pour savoir si on remet en ligne le formulaire qui avait été utilisé pendant la pandémie et qui permettait aux étudiants qui avaient la covid d’être exemptés de l’obligation de demander un certificat médical.
Il est décidé de mettre à jour le texte qui accompagne le formulaire. Les étudiants qui rempliront le formulaire s’ils doivent s’absenter pour une évaluation ou une présence obligatoire en classe recevront un courriel de confirmation les avisant qu’ils doivent communiquer avec leur professeur dans les 24 heures. La faculté de droit, sections droit civil et Common Law, les stages cliniques, les stages coop et le programme de doctorat de premier cycle en médecine sont exclus.

Comme deuxième mot d’introduction, Alison Flynn présente les informations qui seront envoyées dans les bureaux des études de premier cycle (BEPC) au sujet du module d’intégrité académique. Elle informe également les membres du CEPC qu’une formation sera donnée aux membres du BEPC.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

7. Modifications majeures

a) Sciences de la santé
Modifications au programme en sciences de l’activité physique (2022-UGRD-SSAN-APA-01)

Christine Dallaire présente la demande.

C.2022-2023.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au programme en sciences de l’activité physique (2022-UGRD-SSAN-APA-01), tel que présentées. (unanime)

b) Sciences de la santé
Modifications aux programmes de premier cycle en sciences de la santé (2202-UGRD-HSS-01)

Christine Dallaire présente la demande.

C.2022-2023.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures aux programmes de premier cycle en sciences de la santé (2202-UGRD-HSS-01), tel que présentées. (unanime)

8. Règlements académiques

a) Modifications aux règlements facultaires de la Faculté de médecine 
 Michelle Anawati se joint à la réunion et présente les points saillants des modifications proposées.  Il est demandé de préciser les disciplines qui sont touchées par la note de passage C.

C.2022-2023.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux règlements facultaires de la Faculté de médecine, approuvées avec modification. (unanime)

b) Modifications au règlement académique I-5.7 Relance académique (2021-2022 VPAA 006)

Aline Germain-Rutherford présente les modifications proposées. Une discussion s’engage sur la question de retirer les cours du relevé de notes dans le cas d’une relance académique. Il est décidé de ne pas apporter cette modification au règlement et donc de laisser cette partie telle qu’elle.

Une autre discussion s’engage sur la question de demander une autoréflexion et un plan d’action aux étudiants qui demandent la relance académique pour des raisons de conditions de vie difficiles. Il est décidé de consulter des spécialistes des questions de discrimination pour suggérer une nouvelle formulation qui concernera spécifiquement ces cas.

Le Règlement académique 5.7 sur la relance académique sera présenté de nouveau au CEPC.

AUX FINS D’INFORMATION

9. Rapports des modifications mineures

a) École de gestion Telfer
Umar Ruhi présente les modifications mineures.

b) Faculté d’éducation
Les modifications mineures sont discutées.

AUX FINS DE DISCUSSION 

10. Règlement académique I-9.2 Examen Final

Christine Landry et John Leddy se joignent à la réunion et présentent le système d’évaluation du nouveau programme de doctorat de premier cycle en pharmacie.

La discussion se poursuivra lors d’une autre réunion du CEPC.

11. Le gabarit de la lettre d’intention pour la création d’une mineure

Ce point est reporté à une autre réunion du CEPC.

La séance est levée à 11h56.